Mentions légales
- Éditeur
- [Nom légal à compléter]
- Forme juridique
- [Association loi 1901 / SASU — à décider]
- Siège social
- [Adresse à compléter]
- SIRET / RNA
- [À compléter]
- Directeur de publication
- Paul-Antoine Bruhat
- Hébergeur
- Netlify, Inc. — 512 2nd Street, San Francisco, CA 94107, USA
- Contact
- paulantoine.bruhat@proton.me
Conditions générales d'utilisation
Objet
Common's Wall est une plateforme de curation éditoriale humaine. Elle permet à des curateurs sélectionnés de constituer et partager des bibliothèques de ressources thématiques.
Accès
La consultation des walls publics est libre et ne requiert pas de compte. La création de walls et la publication de ressources sont réservées aux curateurs invités.
Contenu
Les curateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient. Toute ressource doit respecter la législation française en vigueur. L'éditeur se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire aux présentes conditions.
Données personnelles
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Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur [à compléter].